Une pollution sous-estimée, une zone humide oubliée, un bassin trop petit : vos études engagent votre responsabilité, parfois pendant dix ans. Études réglementaires, sols pollués, eaux pluviales ou HQE, un courtier spécialisé des bureaux d'études vous couvre en une seule demande.
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Décrivez vos missions : un courtier spécialisé qualifie votre dossier et vous répond sous 24 h.
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RC Pro
Le socle de vos études
Impact, eau, sols, HQE
Vos missions déclarées
Sous 24 h
Réponse du courtier
100 % gratuit
Sans engagement
La RC Pro couvre vos erreurs d'étude, la décennale protège les ouvrages que vous concevez, la défense prend en charge l'expertise. Un seul contrat, une seule demande.
Pendant et après vos études
Vos erreurs, omissions et mauvais conseils : surcoûts, retards, projet bloqué, dommages immatériels subis par votre client ou des tiers.
Exemple
Votre diagnostic de sol a manqué une zone polluée aux hydrocarbures : le promoteur doit évacuer 1 800 m³ de terres en filière spécialisée. La RC Pro paie le surcoût.
10 ans après la réception
Obligatoire seulement quand vous concevez un ouvrage pour un maître d'ouvrage : bassin, réseau pluvial, mesures constructives de dépollution.
Exemple
Trois ans après la livraison, le bassin de rétention que vous avez dimensionné déborde à chaque orage et le parking est inondé : la décennale est mobilisée.
À chaque mise en cause
Les frais d'expertise judiciaire et d'avocat quand votre responsabilité est recherchée, même si vous n'êtes pas en cause.
Exemple
Un riverain attaque le promoteur après une pollution de nappe : vous êtes appelé à l'expertise pour votre diagnostic. Expert et avocat sont pris en charge.
Trois points à verrouiller dans votre contrat
Études d'impact, loi sur l'eau, ICPE, sols pollués, ACV, HQE : un contrat n'assure que les activités déclarées.
Beaucoup de RC Pro excluent les dommages de pollution. Pour un BET environnement, c'est le cœur du risque : faites-la couvrir.
Dès que vous dimensionnez un ouvrage (bassin, noue, mesure constructive), ajoutez la décennale : c'est une obligation légale.
Étude, diagnostic ou conception : votre contrat doit coller à vos missions
Un courtier spécialisé des bureaux d'études relit vos activités, vérifie la garantie pollution et dit si la décennale vous concerne, avant d'interroger les assureurs.
Chaque famille de missions comporte ses risques. Votre contrat doit les nommer une par une.
Études réglementaires
Une espèce protégée oubliée, un seuil de la nomenclature mal lu, une zone humide non délimitée : l'autorisation tombe, le chantier s'arrête. Une erreur d'étude se paie en mois de retard.
À déclarer
Sites et sols pollués
Un maillage de sondages trop lâche, une analyse oubliée : la pollution est découverte au terrassement. Les activités SSP se déclarent à part, avec votre certification NF X31-620 si vous en avez une.
À déclarer
Eaux pluviales
Quand vous dimensionnez un bassin ou un réseau pluvial, vous ne rédigez plus seulement une étude : vous concevez un ouvrage. C'est là que la décennale devient obligatoire.
À déclarer
HQE, BREEAM, RE2020
Certification non obtenue, seuil carbone RE2020 dépassé à l'achèvement : le client réclame une perte de valeur ou un avenant coûteux. Un risque de RC Pro, rarement décennal.
À déclarer
Pollution sous-estimée, dossier incomplet, eaux pluviales mal gérées : les causes les plus fréquentes, et qui paie.
Diagnostic de friche avec six sondages seulement : au terrassement, une ancienne cuve enterrée et des sols chargés en hydrocarbures. 1 800 m³ de terres à évacuer en filière spécialisée : plus de 250 000 € de surcoût.
Qui paie : la RC Pro du BET, après expertise du maillage de sondages.
Le dossier loi sur l'eau d'un lotissement oublie une zone humide de 0,4 ha. La police de l'eau met le chantier en demeure de régulariser : cinq mois d'arrêt, pénalités de retard et compensation à financer.
Qui paie : la RC Pro du BET (dommages immatériels du maître d’ouvrage).
Le volume du bassin a été calculé sur une pluie trop faible. À chaque orage, l'eau déborde vers le pavillon voisin en contrebas : sous-sol inondé, clôture arrachée, bassin à agrandir.
Qui paie : la décennale du BET pour le bassin, sa RC pour les dommages du voisin.
RC Pro seule ou RC Pro + décennale, selon votre chiffre d'affaires et la nature de vos missions.
Consultant indépendant
Études réglementaires, CA < 100 k€
Dès ~1 000 €
par an, RC Pro seule, selon activités déclarées.
BET qui conçoit des ouvrages
Eaux pluviales, dépollution, CA 150–500 k€
4 000 – 12 000 €
par an, RC Pro + décennale dans un seul contrat.
SSP certifié, gros projets
Dépollution, ICPE, grands aménagements
Sur étude
plafonds élevés et garantie pollution : tarification au cas par cas.
Ce qui fait varier la prime :
Fourchettes indicatives HT constatées sur le marché. Détail des prix et facteurs de tarif →
Aucun engagement, aucune relance commerciale agressive.
2 min
Études réglementaires, sols pollués, conception, AMO, votre chiffre d'affaires et votre entreprise.
Sous 24 h
Un courtier partenaire spécialisé des bureaux d'études, immatriculé à l'ORIAS, étudie votre profil.
Gratuit
Activités couvertes, pollution, plafonds, franchises et prime : une offre lisible.
Rapide
Après validation, votre attestation RC Pro (et décennale si besoin) est délivrée pour vos clients.
Les réponses aux questions que se pose un bureau d'études environnement avant de s'assurer.
Le socle
RC Pro BET environnement →
Erreurs d’étude, pollution, immatériels : garanties, plafonds et exclusions à vérifier.
Selon vos missions
Décennale BET environnement →
Quand elle est obligatoire, quand elle ne l’est pas, et ce qu’elle couvre.
Retours d’expertise
Sinistres types →
Dépollution, loi sur l’eau, eaux pluviales, HQE : ce qui arrive et qui paie.
Budget
Prix de l’assurance →
Fourchettes par profil, calcul de la prime et facteurs de prix d'un BET environnement.
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